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J’ai un chien : comment m’assurer en cas de morsure ?
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Votre chien est adorable, mais il n’est pas à l’abri d’un coup de sang. Quelle assurance choisir pour vous couvrir en cas de morsure ? Découvrez les conseils de nos experts.

Faut-il souscrire une assurance lorsqu’on a un chien ?

Votre chien d’habitude si pacifique a mordu le fils du voisin. Heureusement, celui s’en tire avec un pantalon troué et une grosse frayeur. Mais l’incident vous a fait réfléchir : à quelle assurance pouvez-vous faire appel en cas de morsure ?

En devenant propriétaire de votre animal domestique, vous devenez du même coup responsable des dégâts et dommages qu’il peut causer. Et cela même si votre animal s’échappe de votre domicile ou de son enclos. Il est donc vivement conseillé de protéger votre responsabilité au moyen d’une assurance spécifique !

Le saviez-vous ? En Belgique, on dénombre chaque année environ 100.000 cas de morsures de chien nécessitant une intervention médicale. Les principales victimes ? Les enfants de moins de cinq ans, parfois maladroits sans le vouloir avec les animaux.

Quelle assurance pour couvrir la responsabilité des propriétaires de chiens ?

L’assurance RC Familiale est l’assurance à conseiller à tous les propriétaires d’animaux domestiques.

  • Votre chien mord un inconnu ?
  • Votre chat saccage le fauteuil de l’amie qui l’a hébergé pendant vos vacances ?

Autant de situations où la RC Familiale vous sera d’un grand secours. Cette assurance prend en charge non seulement les frais médicaux (sans aucune franchise) mais aussi les pertes matérielles de la victime (la plupart du temps une franchise est appliquée).

Les frais médicaux éventuels du fils du voisin seront donc intégralement remboursés par votre assurance familiale. Même si dans ce cas-ci, vu le caractère bénin de l’incident, il sera moins onéreux de lui racheter un pantalon plutôt que de faire intervenir votre assurance familiale !

En cas de morsure, le propriétaire est-il toujours responsable ?

Non ! Ce sont les circonstances qui le détermine. Ainsi, dans le cas où l’animal se montre agressif à la suite d'une provocation ou de l’imprudence d’un tiers, le propriétaire n’est pas considéré comme responsable.

Exemple : des enfants lancent des pierres sur votre chien. Celui-ci saute par-dessus la haie et les mord. Dans ce cas, c’est eux qui seront désignés responsables. Idem si une personne se fait mordre pendant qu’elle caresse un chien qu’elle ne connaît pas.

Le saviez-vous ? Si votre chien mord un enfant pour se protéger d’une attaque de pierres, vous devez pouvoir apporter la preuve que votre chien a mordu dans un geste de défense. Cela s’appelle en droit la charge de la preuve.

Les propriétaires d’animaux peuvent aussi invoquer d’autres facteurs extérieurs. Souvenez-vous durant le Tour de Flandre : un cheval, pris de panique, avait sauté par-dessus la clôture de son pré et s’était retrouvé au milieu du peloton !  Le propriétaire de l’animal avait invoqué la responsabilité du pilote de l’hélicoptère. En survolant de trop près l’enclos, l’hélicoptère avait effrayé l’animal !

Un propriétaire d’animal peut-il parfois se décharger de sa responsabilité ?

Oui, dans certains cas bien précis :

  • Vous laissez votre animal chez le vétérinaire et il s’échappe durant sa convalescence ? Ici, c’est le vétérinaire qui est responsable en cas de dommages.
  • Vous confiez votre animal à un chenil en votre absence ? Là encore, si votre chien cause des dégâts, c’est le gérant du chenil qui est considéré comme responsable.

Restez cependant prudent : ces exemples sont donnés à titre informatif.

En effet, en cas d’action en justice, la jurisprudence démontre que deux cas parfois fort similaires peuvent être jugés très différemment. Dans certains cas, la Justice décide que la garde (et donc la responsabilité) a été transférée tandis que dans d’autres, non, et les conséquences sont fort différentes !

Deux chiens se battent en rue ? Qui est responsable ?

S’il a tendance à être agressif, un chien doit être tenu en laisse et porter une muselière. Un maître qui ne prend pas ces précautions est donc considéré comme responsable.

Si deux chiens non attachés s’attaquent, la responsabilité est alors partagée entre chacun des propriétaires. Par contre, si un chien non attaché en agresse un autre, c’est alors le propriétaire du chien agresseur qui endosse la responsabilité.

Sachez que les blessures causées à un animal sont considérées comme des lésions matérielles. L’assurance RC Familiale appliquera alors une franchise lors de son intervention.

Nos conseils :

  • Tenez toujours votre chien en laisse quand vous le promenez.
  • Mettez-lui une muselière s’il se montre agressif avec des inconnus.
  • Vérifiez que vous disposez bien d’une assurance RC Familiale.

Vous avez des animaux domestiques ?

Un conseil : souscrivez une assurance familiale ! Elle peut vous épargner des milliers d’euros et surtout de nombreux ennuis. Car outre le remboursement des dégâts occasionnés à des tiers, elle couvre aussi les frais de justice qui pourraient en découler. En savoir plus ? Contactez votre courtier Vivium.


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